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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ONZE PLUS
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Borne mélo
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Borne mélo
ONZE PLUS, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4231918
Date de dépôt :
07/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/12/2025
Borne mélo de ONZE PLUS

Présentation de la marque Borne mélo

Déposée le 7 décembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ONZE PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Borne mélo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ONZE PLUS domicilié(e) 36 Boulevard Henri-Paul Schneider - 71200 - LE CREUSOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 283 772 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque Borne mélo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4231918.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Borne mélo arrivera à expiration en date du 7 décembre 2025.

ONZE PLUS a également déposé les autres marques suivantes : Borne Mélo , ONZE PLUS 1+1= 11+ , MUSIQUALITE DE VIE


ONZE PLUS, Société à Responsabilité Limitée - 36 Boulevard Henri-Paul Schneider - 71200 - LE CREUSOT - France - SIREN 503283772


CABINET GUIU – JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Appareils pour la transmission, la reproduction, le stockage et la diffusion du son, des images ou des données ; appareils d'enseignement ; enregistrements sonores ; fichiers de musiques et d'images téléchargeables ; bases de données musicales ; lecteurs [équipements de traitement de données] ; moniteurs [matériel] ; programmes d'ordinateurs enregistrés à but thérapeutique ou de rééducation ;

Appareils pour jeux ; jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides ; jeux de société ; jeux musicaux ; jeux musicaux interactifs ; appareils intégrant des jeux en lien avec la musique ; jeux musicaux interactifs à but thérapeutique et de rééducation ;

Activités culturelles ; divertissement ; mise à disposition à savoir prêt, location d'appareils pour la transmission, la reproduction, le stockage et la diffusion du son, des images ou des données et de jeux à but thérapeutique, de rééducation ou de loisirs ; location d'appareils audio ; location d'enregistrements sonores ; organisation de loteries musicales.